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Formation – Membres du CSE ou de la SSCT exercez efficacement vos missions Santé Sécurité et Conditions de Travail

Formation – Membres du CSE ou de la SSCT exercez efficacement vos missions Santé Sécurité et Conditions de Travail

Objectifs de la formation

bande-colorée

• Maîtriser les rôles et attributions du CSE et / ou de la CSSCT dans le cadre de ses missions santé, sécurité et conditions de travail.
• S’approprier les méthodes et outils pour prévenir les risques professionnels et améliorer les conditions de travail.
• Devenir acteur incontournable de la prévention.

Programme de formation

bande-colorée

• Attributions santé sécurité et conditions du CSE
a) Les travailleurs relevant de son champ d’intervention
b) Les réunions ordinaires dédiées prioritairement à la santé, sécurité et conditions de travail
• La commission Santé Sécurité et Conditions de travail (CSSCT)
a) Sa création, son élection
b) Son organisation, son fonctionnement et ses missions.

• Les enjeux (économiques et humains) de la prévention
• Les 9 principes généraux de la prévention

• L’employeur
• Le CSE
• Les experts du CSE
• Les salariés
• Le (la) Responsable prévention sécurité de l’entreprise (établissement)
• Le médecin du travail
• L’inspecteur(trice) du travail
• L’agent(e)(e) des services de prévention des organismes de sécurité sociale
• Les prestataires externes

• La démarche d’évaluation et de prévention
a) Préparer le déroulement de l’évaluation
b) Évaluer les risques, transcrire les résultats dans le DUERP
 La responsabilité de l’employeur dans l’établissement du DUERP
 Les exigences sur la forme du document
 Comment est constitué le DUERP
 Les 3 modalités de son actualisation
 COVID 19 et actualisation du DUERP
a) Élaborer un programme d’actions
b) Mettre en œuvre les actions
c) Réévaluer les risques suite aux actions réalisées

• Le Droit d’alerte
a) Les 2 cas de figure
b) Définition du danger grave et imminent
c) L’alerte en cas de danger grave et imminent
d) L’enquête avec l’employeur
e) La situation en cas de divergences entre l’employeur et le CSE
f) L’alerte en matière sanitaire et environnemental
g) La protection du (de la) lanceur(euse) d’alerte
• Le Droit de retrait
a) Le Droit de retrait du (de la) salarié(e) en cas de danger grave et imminent
b) Les modalités de retrait
c) La subjectivité du danger
d) Les mesures à prendre par l’employeur et les instructions nécessaires qu’il doit donner
e) Droit de retrait et COVID 19

• Modalités, délais et procédures de consultation
• Sanctions en cas de non-Consultation
• Élaboration par l’employeur du Programme Annuel de Prévention des RIsques Professionnels et d’Amélioration des Conditions de Travail (PAPRIRACT)
a) Bilan de la situation générale de l’entreprise
b) Liste des mesures
c) Conditions d’exécution,
d) Couts, …

• Les principaux objectifs d’une mission d’inspection
• La préparation et le déroulement de la visite
• Le compte rendu des observations

• Les cas de recours : projet important ou risque grave, actuel et identifié
• Les modalités de déclenchement d’une expertise
• La fixation de la mission d’expertise et son périmètre
• Le financement de l’expertise Le délai de la mission d’expertise
• Le rapport d’expertise et la réunion de restitution

• Définition et statistiques
• L’enquête du CSE ou de la CSSCT en cas d’accident du travail
a) La définition de l’accident du travail
b) Comment peut être déclenchée une enquête du CSE (ou de la CSSCT) ?
c) Qui participe à l’enquête
d) Le déroulement de l’enquête
 Les faits
 Les causes
 Les mesures de prévention proposées
• Les conclusions de l’enquête
a) L’élaboration de la fiche de renseignement
• L’arbre des causes
a) Pourquoi un arbre des causes
b) Les principes de sa construction
c) Comment mener l’enquête accident
d) Recueillir les faits
e) Organiser les faits
f) Les conclusions et les mesures de prévention
 Exercice pratique de construction de l’arbre des causes à partir d’un exemple d’accident du travail
• Les indicateurs AT : Taux de fréquence et taux de gravité

• Que recouvre le terme Risques psychosociaux ?
• Les 3 niveaux de prévention des RPS
a) La prévention primaire
b) La prévention secondaire
c) La prévention tertiaire
• Comment agissent les facteurs de RPS ?
• Pourquoi intégrer les RPS dans le DUERP ?
• Comment définir et hiérarchiser les actions ?
• Le stress au travail
a) De quoi parle-t-on
b) Définition du stress au travail
c) Bon stress ? Mauvais stress ?
d) Le stress aigu
e) Le stress chronique
f) Quels liens entre stress et travail
 Exemple d’une situation de stress au travail
a) Les facteurs de stress
b) Les effets du stress sur la santé
c) La démarche de prévention du stress
d) L’ANI sur le stress au travail
• Le Harcèlement moral et sexuel et la prévention du sexisme
a) Les obligations de l’employeur concernant la protection des salariés
b) Les 2 types de harcèlement
c) Définition du harcèlement moral
d) Méthodes et mesures
e) Les modes de harcèlement
f) Les protagonistes
 Le (la) harceleur(euse)
 La victime
 Les victimaires
 Les affabulateur(trice)s
 L’entreprise
a) La prévention et le recueil des plaintes
b) La médiation
c) Définition du harcèlement sexuel
 Identifier les types de harcèlement sexuel
 Le harcèlement sexuel assimilé
 L’agression sexuelle
 Le (la) référent(e) en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes du CSE
 Le (la) référent(e) en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes de l’entreprise
a) Le sexisme
 De quoi parle-ton ?
 Lutter contre les agissements sexistes
• Le syndrome d’épuisement professionnel ou burnout
a) De quoi parle-t-on ?
b) Évaluer les 3 dimensions essentielles de la maladie
c) Les causes du Burn out et l’exposition aux risques
 Exemple d’exposition aux risques
b) Les manifestations de l’épuisement professionnel
c) De la surcharge de travail à la maladie
d) Repérer les situations de Burn out
 Au niveau individuel
 Au niveau collectif
e) Les mesures de prévention
f) En cas de Burn out que se passe-il ?

• Les dispositions des ANI de 2013 et de 2021 sur la QVCT
• L’approche QVTC
• Les différences d’approches entre RPS ET QVTC
• Comment passer de la prévention des RPS à une démarche QVTC

• Formation pragmatique et opérationnelle
• Formation prenant en compte les évolutions conventionnelles récentes.

Lieu

En centre, En entreprise, A distance

Intervenant

Experts en droit social

Méthodes pédagogiques

bande-colorée

Nos Consultants/formateurs alternent théorie, partage de savoir-faire et exercices pratiques basés sur des cas réels.
Nos méthodes d’animation facilitent les débats et échanges entre participants et intervenants
Le contenu de cette formation est susceptible d’adaptation en fonction du niveau et des besoins des participants identifiés en cours de session
Un support est remis en présentiel le jour de la formation et en distanciel après la formation.

Suivi et évaluations via la plateforme DIGIFORMA

bande-colorée

Un lien d’accès sera transmis à chaque participant avant la formation afin de réceptionner les documents suivants :

  • Feuille d’émargement à signer par ½ journée et par jour par chaque apprenant.
  • Un questionnaire d’évaluation (à chaud et à froid) de la perception de la formation sera complété par les participants en fin de session.
  • Un certificat individuel de réalisation de l’action de formation et une attestation d’assiduité sont adressés à chaque participant à l’issue de la formation.

1 500 € HT

21h30 – 3 jours

Date : Nous consulter

8H30 – 16H30

Guadeloupe, Guyane, Martinique

8 à 15 en présentiel
3 à 20 en distanciel

• Membres de la Commission Santé et Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT).
• Membres du CSE
• Chef d’entreprise ou d’établissement
• DRH ou RRH

Pré-requis : Aucun

multi-ethnic-group-of-young-people-studying-with-l-SEA582X-min-uai-1245x934

Objectifs de la formation

Mettre en œuvre un dispositif de contrôle interne nécessite :

-de comprendre les obligations réglementaires et les référentiels de contrôle interne ;

-d’analyser et maîtriser les risques opérationnels ;

-d’identifier les contrôles-clés et procéder à l’évaluation du dispositif de contrôle interne ;

-d’assurer de l’adéquation du dispositif de contrôle interne avec les objectifs de l’entreprise.

Programme de formation

Introduction générale

Comprendre le contrôle interne selon son cadre réglementaire et historique

  • Le contexte et les exigences réglementaires :
    -l’entreprise et son environnement ;

-la loi Sabarnes-Oxley, la Loi de Sécurité Financière (LSF) ;

-les autres dispositifs européens.

  • La définition du contrôle interne.
  • Les principaux référentiels existants :
    Réduire
    -le COSO ;

-le cadre de référence français de l’AMF.

  • Identifier et évaluer les risques opérationnels :
    -cotation du niveau de probabilité ;

-cotation des impacts (financiers, qualité, réglementaires?).

Cas pratique fil rouge : réaliser l’analyse de risques du processus d’achats

  • Analyser les dispositifs de maîtrise existants :
    -identification des différents dispositifs de maîtrise en matière de contrôle interne ;

-évaluation de l’efficacité des dispositifs existants.

Cas pratique fil rouge : analyser et évaluer les éléments de maîtrise du processus d’achats.

  • Arbitrer et élaborer une cartographie des risques.
  • Proposer des plans de renforcement et de maîtrise du contrôle interne :
    -mise en place de plans d’actions (optimisation) ;

-identification de contrôles-clés au regard des risques majeurs.

Cas pratique fil rouge : proposer un plan d’actions visant à améliorer la maîtrise du processus d’achats

  • Mettre en place un processus de pilotage et de reporting performant :
    -indicateurs de tableau de bord ;

-rapport de contrôle interne.

Évaluer la fiabilité et de la qualité d’un dispositif de contrôle interne

  • Évaluer les contrôles-clés de façon conceptuelle :
    -élaboration de la méthodologie de test ;

-réalisation des entretiens.

  • Évaluer l’efficacité des contrôles :
    -description des points de contrôle à tester ;

-réalisation et formalisation des contrôles.

  • Le lien entre audit interne et contrôle interne.
    Cas pratique fil rouge : élaborer un plan de contrôle sur les risques majeurs du processus d’achats.

Mettre en place un système de management du contrôle interne

  • Un système de management pour faire vivre le référentiel de contrôle interne.
  • Le rôle et les responsabilités des acteurs : de nouvelles missions pour la direction générale, le comité d’audit, le management de l’entreprise et les opérationnels.

Conclusion

Un enjeu : l’amélioration continue.

Adramé N.

Auditeur financier/Formateur

Adramé N. a démarré sa carrière comme auditeur financier chez Conseil Audit & Synthèse, cabinet racheté par le groupe E&Y.

Il l’a ensuite poursuivie comme contrôle interne, auditeur interne chez Bacardi Martini France, Siemens, Nestlé et la direction financière de la poste. En 2013, il a créé et piloté le département d’audit interne et contrôle interne de l’OPCA DEFI. En 2017 après un bref passage dans le cabinet Exponens comme Manager Risk consulting, il crée le cabinet ADN Risk Consulting, cabinet qui accompagne les entreprises sur les problématiques d’audit interne, contrôle interne, la fraude interne et le management des risques.

Il anime des formations pour le compte de Francis Lefebvre Formation sur les thématiques suivantes : « s’initier aux techniques d’audit interne »,  » le dispositif de contrôle interne : le construire, l’évaluer et l’optimiser », « la fraude interne en entreprise ».

Durée
7h00 – 2 jours

Prix
900 euros HT

Formation :

MF-AS3200

Date :

Nous consulter

Horaires :

8H30 – 16H30

Lieu :

En centre, En entreprise, A distance

Taille groupe :

8 à 15 en présentiel et 3 à 20 en distanciel

Nombre de sessions :

selon la taille du groupe

Public :

Dirigeants, contrôleurs de gestion, risk managers, DAF, auditeurs internes, experts-comptables, commissaires aux comptes et leurs collaborateurs. Toute personne chargée au sein d’une entreprise, association ou collectivité locale, de prévenir et de détecter les risques de fraude.

Pré-requis :

Aucun

Méthodes pédagogiques

  • Nos Consultants/formateurs alternent théorie, partage de savoir-faire et exercices pratiques basés sur des cas réels.
    Nos méthodes d’animation facilitent les débats et échanges entre participants et intervenants
  • Le contenu de cette formation est susceptible d’adaptation en fonction du niveau et des besoins des participants identifiés en cours de session
  • Un support est remis en présentiel le jour de la formation et en distanciel après la formation.

Suivi et évaluations via la plateforme DIGIFORMA

Un lien d’accès sera transmis à chaque participant avant la formation afin de réceptionner les documents suivants :

  • Feuille d’émargement à signer par ½ journée et par jour par chaque apprenant.
  • Un questionnaire d’évaluation (à chaud et à froid) de la perception de la formation sera complété par les participants en fin de session.
  • Un certificat individuel de réalisation de l’action de formation et une attestation d’assiduité sont adressés à chaque participant à l’issue de la formation.
multi-ethnic-group-of-young-people-studying-with-l-SEA582X-min-uai-1245x934

Formation – Membres du CSE ou de la SSCT exercez efficacement vos missions Santé Sécurité et Conditions de Travail

Objectifs de la formation

bande-colorée

• Maîtriser les rôles et attributions du CSE et / ou de la CSSCT dans le cadre de ses missions santé, sécurité et conditions de travail.
• S’approprier les méthodes et outils pour prévenir les risques professionnels et améliorer les conditions de travail.
• Devenir acteur incontournable de la prévention.

Programme de formation

bande-colorée

• Attributions santé sécurité et conditions du CSE
a) Les travailleurs relevant de son champ d’intervention
b) Les réunions ordinaires dédiées prioritairement à la santé, sécurité et conditions de travail
• La commission Santé Sécurité et Conditions de travail (CSSCT)
a) Sa création, son élection
b) Son organisation, son fonctionnement et ses missions.

• Les enjeux (économiques et humains) de la prévention
• Les 9 principes généraux de la prévention

• L’employeur
• Le CSE
• Les experts du CSE
• Les salariés
• Le (la) Responsable prévention sécurité de l’entreprise (établissement)
• Le médecin du travail
• L’inspecteur(trice) du travail
• L’agent(e)(e) des services de prévention des organismes de sécurité sociale
• Les prestataires externes

• La démarche d’évaluation et de prévention
a) Préparer le déroulement de l’évaluation
b) Évaluer les risques, transcrire les résultats dans le DUERP
 La responsabilité de l’employeur dans l’établissement du DUERP
 Les exigences sur la forme du document
 Comment est constitué le DUERP
 Les 3 modalités de son actualisation
 COVID 19 et actualisation du DUERP
a) Élaborer un programme d’actions
b) Mettre en œuvre les actions
c) Réévaluer les risques suite aux actions réalisées

• Le Droit d’alerte
a) Les 2 cas de figure
b) Définition du danger grave et imminent
c) L’alerte en cas de danger grave et imminent
d) L’enquête avec l’employeur
e) La situation en cas de divergences entre l’employeur et le CSE
f) L’alerte en matière sanitaire et environnemental
g) La protection du (de la) lanceur(euse) d’alerte
• Le Droit de retrait
a) Le Droit de retrait du (de la) salarié(e) en cas de danger grave et imminent
b) Les modalités de retrait
c) La subjectivité du danger
d) Les mesures à prendre par l’employeur et les instructions nécessaires qu’il doit donner
e) Droit de retrait et COVID 19

• Modalités, délais et procédures de consultation
• Sanctions en cas de non-Consultation
• Élaboration par l’employeur du Programme Annuel de Prévention des RIsques Professionnels et d’Amélioration des Conditions de Travail (PAPRIRACT)
a) Bilan de la situation générale de l’entreprise
b) Liste des mesures
c) Conditions d’exécution,
d) Couts, …

• Les principaux objectifs d’une mission d’inspection
• La préparation et le déroulement de la visite
• Le compte rendu des observations

• Les cas de recours : projet important ou risque grave, actuel et identifié
• Les modalités de déclenchement d’une expertise
• La fixation de la mission d’expertise et son périmètre
• Le financement de l’expertise Le délai de la mission d’expertise
• Le rapport d’expertise et la réunion de restitution

• Définition et statistiques
• L’enquête du CSE ou de la CSSCT en cas d’accident du travail
a) La définition de l’accident du travail
b) Comment peut être déclenchée une enquête du CSE (ou de la CSSCT) ?
c) Qui participe à l’enquête
d) Le déroulement de l’enquête
 Les faits
 Les causes
 Les mesures de prévention proposées
• Les conclusions de l’enquête
a) L’élaboration de la fiche de renseignement
• L’arbre des causes
a) Pourquoi un arbre des causes
b) Les principes de sa construction
c) Comment mener l’enquête accident
d) Recueillir les faits
e) Organiser les faits
f) Les conclusions et les mesures de prévention
 Exercice pratique de construction de l’arbre des causes à partir d’un exemple d’accident du travail
• Les indicateurs AT : Taux de fréquence et taux de gravité

• Que recouvre le terme Risques psychosociaux ?
• Les 3 niveaux de prévention des RPS
a) La prévention primaire
b) La prévention secondaire
c) La prévention tertiaire
• Comment agissent les facteurs de RPS ?
• Pourquoi intégrer les RPS dans le DUERP ?
• Comment définir et hiérarchiser les actions ?
• Le stress au travail
a) De quoi parle-t-on
b) Définition du stress au travail
c) Bon stress ? Mauvais stress ?
d) Le stress aigu
e) Le stress chronique
f) Quels liens entre stress et travail
 Exemple d’une situation de stress au travail
a) Les facteurs de stress
b) Les effets du stress sur la santé
c) La démarche de prévention du stress
d) L’ANI sur le stress au travail
• Le Harcèlement moral et sexuel et la prévention du sexisme
a) Les obligations de l’employeur concernant la protection des salariés
b) Les 2 types de harcèlement
c) Définition du harcèlement moral
d) Méthodes et mesures
e) Les modes de harcèlement
f) Les protagonistes
 Le (la) harceleur(euse)
 La victime
 Les victimaires
 Les affabulateur(trice)s
 L’entreprise
a) La prévention et le recueil des plaintes
b) La médiation
c) Définition du harcèlement sexuel
 Identifier les types de harcèlement sexuel
 Le harcèlement sexuel assimilé
 L’agression sexuelle
 Le (la) référent(e) en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes du CSE
 Le (la) référent(e) en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes de l’entreprise
a) Le sexisme
 De quoi parle-ton ?
 Lutter contre les agissements sexistes
• Le syndrome d’épuisement professionnel ou burnout
a) De quoi parle-t-on ?
b) Évaluer les 3 dimensions essentielles de la maladie
c) Les causes du Burn out et l’exposition aux risques
 Exemple d’exposition aux risques
b) Les manifestations de l’épuisement professionnel
c) De la surcharge de travail à la maladie
d) Repérer les situations de Burn out
 Au niveau individuel
 Au niveau collectif
e) Les mesures de prévention
f) En cas de Burn out que se passe-il ?

• Les dispositions des ANI de 2013 et de 2021 sur la QVCT
• L’approche QVTC
• Les différences d’approches entre RPS ET QVTC
• Comment passer de la prévention des RPS à une démarche QVTC

• Formation pragmatique et opérationnelle
• Formation prenant en compte les évolutions conventionnelles récentes.

Lieu

En centre, En entreprise, A distance

Intervenant

Experts en droit social

Méthodes pédagogiques

bande-colorée

Nos Consultants/formateurs alternent théorie, partage de savoir-faire et exercices pratiques basés sur des cas réels.
Nos méthodes d’animation facilitent les débats et échanges entre participants et intervenants
Le contenu de cette formation est susceptible d’adaptation en fonction du niveau et des besoins des participants identifiés en cours de session
Un support est remis en présentiel le jour de la formation et en distanciel après la formation.

Suivi et évaluations via la plateforme DIGIFORMA

bande-colorée

Un lien d’accès sera transmis à chaque participant avant la formation afin de réceptionner les documents suivants :

  • Feuille d’émargement à signer par ½ journée et par jour par chaque apprenant.
  • Un questionnaire d’évaluation (à chaud et à froid) de la perception de la formation sera complété par les participants en fin de session.
  • Un certificat individuel de réalisation de l’action de formation et une attestation d’assiduité sont adressés à chaque participant à l’issue de la formation.

1 500 € HT

21h30 – 3 jours

Date : Nous consulter

8H30 – 16H30

Guadeloupe, Guyane, Martinique

8 à 15 en présentiel
3 à 20 en distanciel

• Membres de la Commission Santé et Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT).
• Membres du CSE
• Chef d’entreprise ou d’établissement
• DRH ou RRH

Pré-requis : Aucun

  • Hae duae provinciae bello quondam piratico catervis
  • Hae duae provinciae bello quondam piratico catervis
  • Hae duae provinciae bello quondam piratico catervis

Durée
7h00 – 2 jours

Prix
900 euros HT

Formation :

MF-AS3200

Date :

Nous consulter

Horaires :

8H30 – 16H30

Lieu :

En centre, En entreprise, A distance

Taille groupe :

8 à 15 en présentiel et 3 à 20 en distanciel

Nombre de sessions :

selon la taille du groupe

Public :

Dirigeants, contrôleurs de gestion, risk managers, DAF, auditeurs internes, experts-comptables, commissaires aux comptes et leurs collaborateurs. Toute personne chargée au sein d’une entreprise, association ou collectivité locale, de prévenir et de détecter les risques de fraude.

Pré-requis :

Aucun

Méthodes pédagogiques

  • Nos Consultants/formateurs alternent théorie, partage de savoir-faire et exercices pratiques basés sur des cas réels.
    Nos méthodes d’animation facilitent les débats et échanges entre participants et intervenants
  • Le contenu de cette formation est susceptible d’adaptation en fonction du niveau et des besoins des participants identifiés en cours de session
  • Un support est remis en présentiel le jour de la formation et en distanciel après la formation.

Suivi et évaluations via la plateforme DIGIFORMA

Un lien d’accès sera transmis à chaque participant avant la formation afin de réceptionner les documents suivants :

  • Feuille d’émargement à signer par ½ journée et par jour par chaque apprenant.
  • Un questionnaire d’évaluation (à chaud et à froid) de la perception de la formation sera complété par les participants en fin de session.
  • Un certificat individuel de réalisation de l’action de formation et une attestation d’assiduité sont adressés à chaque participant à l’issue de la formation.

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